Documents

Accès rapide

Politiques d'investissement et de soutien

Programme d'aide financière pour la remise en culture des friches (PDF)

Formulaire (Word)

Politique de soutien aux entreprises (PDF)

Fonds de soutien à l'entrepreneuriat

Fonds de soutien à l'investissement

Fonds de soutien à l'émergence de projet

Fonds de soutien à la commercialisation

Politique de soutien à la ruralité (PDF)

Fonds de soutien aux projets structurants

Fonds des municipalités

Fonds de soutien aux projets régionaux

Fonds conjoncturel

Fonds de soutien à l'expertise externe

Politique de soutien à la culture (PDF)

Fonds de développement culturel

Politique de soutien aux événements et activités socio-économiques (PDF)

Fonds de soutien aux événements et activités socio-économiques

 

Aménagement

Développement économique

Guide de démarrage (PDF)

Les 7 étapes pour démarrer (PDF)

Plan d'affaires - entreprise privée PDF ou Word

Plan d'affaires - coût du projet et budget (Excel)

Plan d'affaires - entreprise d'économie sociale (PDF)

Business Plan - private company (PDF)

Business Plan - cash flow forecast (Excel)

 

Profil entrepreneurial Découvrez votre profil entrepreneurial et trouvez la forme d'entreprise qui vous convient. 

 

Développement rural

Aide mémoire pour la présentation d'un rapport final (word)

Comment monter un projet structurant, les éléments-clés de la qualité de vie et comment avoir un impact à long terme

 

Développement social

Portrait de la situation de l’habitation dans la MRC de La Côte-de-Gaspé, mars 2022

Comprendre sans coller d'étiquettes. Étude sur les préjugés. MRC de La Côte-de-Gaspé (PDF)

Étude qualitative sur les besoins des aînés - habitation, comité de lutte à la pauvreté et l'exclusion sociale de La Côte-de-Gaspé, septembre 2016

Mobilité dans La Côte-de-Gaspé, Rapport sur l'harmonisation des transports collectifs, septembre 2016

Politiques,orientations et mémoires

Fonds régions et ruralité, volet 2 - Soutien à la compétence de développement local et régional

Rapport annuel d'activités 2021

Priorités d'intervention 2022-2023

Fonds régions et ruralité, volet 3 - Projets « Signature Innovation »

Cadre de gestion

Comité directeur

Rapport d'utilisation des sommes 2021-2022

 

Fonds régions et ruralité, volet 4 - Soutien à la vitalisation

Cadre de vitalisation

Règles de fonctionnement du comité de vitalisation

Rapport d'utilisation des sommes 2020-2021

Rapport d'utilisation des sommes 2021-2022

Plan d'intervention et affectation des ressources d'Accès entreprise Québec (PDF)

Politique de gestion contractuelle 2021 (PDF)

Politique culturelle (PDF - français) / Cultural Policy (PDF - english)

Rapport d'activités 2019-2020 dans le cadre du Fonds de développement des territoires (FDT)

Mémoire présenté dans le cadre de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour le Québec, 14 septembre 2022 (PDF)

 

Procès-verbaux et calendrier des réunions

Avis publics et contrats